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Décryptage de l’Opération Sur Titre ou OST 

Les opérations sur titres (OST) sont des événements clés dans la gestion des titres des sociétés cotées et non cotées. Elles englobent une variété d’événements, tels que les versements de dividendes, les augmentations de capital et les offres publiques d'achat.

Ces opérations peuvent affecter la structure et la valeur des titres, les droits des actionnaires et la composition des portefeuilles d’actions. Dans de telles conditions, maîtriser les OST peut être utile pour tirer pleinement parti des opportunités offertes par les marchés financiers.

Axiocap vous explique ce qu'il faut connaître sur les opérations sur titres : définition, types d’OST, obligations du porteur de titre, gestion et conséquences sur les investisseurs.

de Alexandre Pouyaud
5 min

du 02 octobre 2024

Sommaire

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1. Qu’est-ce qu’une opération sur titre ? 

Les opérations sur titres (OST) désignent un ensemble d'événements et d'actions qui affectent les titres financiers émis par une société cotée ou non. De tels événements peuvent être initiés par la société elle-même, par ses actionnaires ou par des tiers. Ils ont pour but de modifier les conditions, les droits ou les valeurs des titres en circulation.

Les diffuseurs d’informations financières assurent la mise à jour régulière des informations relatives aux OST pour permettre aux investisseurs de rester informés et de prendre des décisions éclairées. À titre d’exemple, une mise à jour sur une offre publique d'achat imminente peut inciter les actionnaires à vendre leurs titres à un prix avantageux.

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2. Quels sont les différents types d’OST ?

Les opérations sur titres se déclinent en plusieurs types, chacun ayant des implications spécifiques pour les investisseurs. 

  • Les OST simples incluent des actions comme le versement de dividendes ou le paiement du coupon pour une obligation. Il s’agit d’opérations courantes qui sont souvent automatisées. Un exemple typique est le fractionnement d’actions, où une société augmente le nombre d'actions en circulation en réduisant proportionnellement leur valeur nominale. Le regroupement d’actions est l'opération inverse, il vise à réduire le nombre d'actions tout en augmentant leur valeur unitaire.
  • D’un autre côté, les OST obligatoires sont liées à la vie du titre et concernent tous les actionnaires sans nécessiter de réponse spécifique de leur part. Ces opérations sont décidées par la société émettrice et sont appliquées uniformément à tous les détenteurs de titres. À titre d’exemple, une société peut décider d'une augmentation de capital en émettant de nouvelles actions pour lever des fonds. Bien que les actionnaires puissent souscrire à ces nouvelles actions, ils ne sont pas obligés de le faire. 
  • Les OST obligatoires avec choix requièrent que les actionnaires prennent une décision parmi plusieurs options pour la réalisation d’une opération obligatoire. Par exemple, lors d'un versement de dividendes, les actionnaires peuvent choisir de recevoir les dividendes en espèces ou sous forme d'actions supplémentaires. Si l'actionnaire ne fait pas de choix, une option par défaut est appliquée. Il peut également s’agir d’une attribution d’actions gratuites
  • Les OST volontaires nécessitent une action ou un choix de la part des actionnaires. L'offre publique d’achat (OPA) en est un exemple classique. Une entreprise propose d'acheter les actions des actionnaires à un prix déterminé, souvent supérieur au prix du marché. Les actionnaires peuvent décider s'ils acceptent ou non cette offre.

Certaines OST combinent des aspects obligatoires et volontaires, par exemple l’augmentation de capital avec droit préférentiel de souscription. Même si les actionnaires peuvent choisir de participer, la décision d'émettre de nouvelles actions sera prise par la société.

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3. Quelles sont les obligations du porteur de titre ? 

Les porteurs de titres, qu'ils soient détenteurs d’obligations, actionnaires ou associés, ont certaines obligations à remplir pour s'assurer que leurs droits et intérêts sont correctement gérés. Une des principales responsabilités est de surveiller régulièrement leur compte titres pour rester informés des opérations sur titres en cours.

Lors d'un paiement du coupon, par exemple, les porteurs d'obligations reçoivent périodiquement des intérêts sur leurs investissements. Bien que cette opération soit généralement automatique, les porteurs doivent vérifier que les paiements sont correctement crédités sur leur compte titres.

En cas de dividende optionnel, les actionnaires doivent faire un choix entre recevoir leurs dividendes en espèces ou sous forme d'actions supplémentaires. Ils doivent transmettre leur préférence avant la date limite fixée, sinon l'option par défaut sera appliquée. Cette situation nécessite une vigilance particulière pour ne pas manquer l'opportunité de choisir l'option la plus avantageuse.

Pour certaines OST, comme une augmentation de capital avec droit préférentiel de souscription, les porteurs ont le choix de participer ou non. Ils doivent alors informer leur teneur de compte de leur décision, et ce, dans les délais impartis.

Le cas échéant, si une offre publique d'achat (OPA) ou une offre publique de retrait (OPR) est lancée, les porteurs de titres doivent évaluer l'offre et décider s'ils souhaitent vendre leurs titres au prix proposé. Cette décision nécessite une analyse approfondie des conditions de l'offre et de ses implications financières.

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4. Comment assurer la gestion d’opérations sur titres ?

Nous rappelons qu’assurer une gestion efficace des opérations sur titres est capital pour tout investisseur qui désirent maximiser ses rendements. La première étape consiste à surveiller régulièrement son compte titres afin de suivre le nombre de titres détenus et de rester informé des OST en cours. Il importe de se tenir au courant des mises à jour et des notifications envoyées par les teneurs de comptes et les diffuseurs d’informations financières.

Les investisseurs doivent prêter attention aux détails de chaque OST, qu'il s'agisse d'une augmentation de capital, d'un regroupement d'actions ou du versement de dividendes. Par exemple, dans le cas d'une offre publique d'achat ou de retrait, il est opportun d'évaluer correctement l’intérêt de vendre ou de conserver ses titres.

Pour faciliter la gestion de vos titres, des solutions spécialisées peuvent être extrêmement utiles. Axiocap propose des services de conseil et de gestion de titres pour faciliter le quotidien des investisseurs et des sociétaires face aux complexités des marchés financiers. 

Grâce à des outils de suivi et à des conseils personnalisés, Axiocap permet aux investisseurs de prendre des décisions éclairées par l’intermédiaire d’une plateforme fiable, sécurisée et fonctionnelle. Dématérialisez le suivi de vos titres financiers, la tenue de vos registres légaux et vos assemblées générales avec Axiocap ! 

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5. Quels impacts ont les OST sur les investisseurs ?

Les OST peuvent avoir des impacts significatifs sur les investisseurs et leurs portefeuilles. Prenons l’exemple d’une offre publique d’achat. Bien qu’elle puisse fournir une opportunité lucrative de vendre des actions à un prix supérieur à celui du marché, elle nécessite toutefois une évaluation attentive des conditions de l'offre.

En cas d’augmentation de capital et lors d’émission de nouvelles actions, les investisseurs existants peuvent voir leur part diluée s'ils ne participent pas. Néanmoins, cela peut aussi représenter une opportunité d'acquérir des actions supplémentaires à un prix avantageux.

Un regroupement d’actions, qui réduit le nombre d'actions en circulation tout en augmentant leur valeur nominale, peut améliorer la perception de l'entreprise sur les marchés financiers et potentiellement attirer de nouveaux investisseurs.

Pour les détenteurs d'obligations, les opérations sur titres comme le paiement d’un coupon assurent un flux de revenus régulier, tandis que des changements comme un remboursement anticipé peuvent affecter la stratégie d'investissement et les rendements futurs. Dématérialiser les registres des mouvements de titre apporte de multiples avantages et offre un suivi clair et centralisé de son portefeuille d’investissement.

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Alexandre Pouyaud
Rédacteur juridique

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